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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX
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CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES
ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1276261
Date de dépôt :
14/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023

Présentation de la marque CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES

Déposée le 14 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX domicilié(e) Avenue St Joseph - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 020 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES est expirée depuis le 14 janvier 2023.

ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Château de l'Hers , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES , LA SANG DES PIERRES , "DOMAINE LÉONCE AMOUROUX" , SCEA de l'Oratoire des papes , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES LES CHOREGIES


ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX, société par actions simplifiée - Avenue St Joseph - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 706020112


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231900 - Publication au BOPI 2002-11-28

Renouvellement sans limitation n°2013417 - Publication au BOPI 1993-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512434 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vins à appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos de l'Oratoire des Papes".